1. Informations légales
Le présent site est la propriété de la sarl Zingaro, au capital de 7.622,45 € dont le siège social est situé à Aubervilliers 93300 – 176 avenue Jean Jaurès (info@zingaro.fr ; téléphone : + 33 (0)1 48 39 18 03 – prix d’un appel vers un poste fixe en France selon l’opérateur) et dont le numéro de TVA intracommunautaire est : FR 21 350 805 644.
SIRET : 350 805 644 000 27 – Licences d’entrepreneur du spectacle : L-R-21-7772 / L-R-21-7775 / L-R-21-7781 / L-R-21-7787 (délivrées par la D.R.A.C. I.D.F. – 45-49 rue le Peletier – 75009 PARIS).
L’Académie équestre nationale du domaine de Versailles, sarl au capital de 152.000€, dont le siège social est situé à Versailles 78000 – Manège de la Grande Ecurie – avenue Rockefeller (info@acadequestre.fr ; téléphone : +33 (0)1 39 02 62 70 – prix d’un appel vers un poste fixe en France selon l’opérateur), dont le numéro de TVA intracommunautaire est : FR 96 438 430 910, est une filiale de la sarl Zingaro.
SIRET : 438 430 910 000 28 – Licences d’entrepreneur de spectacle : 1-1102865, 2-1102865, 3-1102866 (délivrées par la D.R.A.C. I.D.F. – 45-49 rue le Peletier – 75009 PARIS).
Le directeur de la publication du site web est Monsieur Henri Carballido, en sa qualité de Gérant de la sarl Zingaro.
La société OVH dont le siège social est : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07, assure l’hébergement du site web « www.bartabas.fr ».
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site internet www.bartabas.fr est la propriété de Zingaro. Le site internet www.bartabas.fr a été conçu par la société Zingaro. Tout internaute visitant ce site reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter. Le site www.bartabas.fr est régi par le droit français ; les visiteurs ayant accès au site de l’étranger, doivent s’assurer du respect des lois localement applicables. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.
2. Nature des informations
Zingaro et l’Académie équestre nationale du domaine de Versailles s’efforcent d’assurer au mieux la disponibilité, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site, dont ils se réservent le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Zingaro et l’Académie équestre nationale du domaine de Versailles ne peuvent garantir la disponibilité, l’exactitude, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations ainsi mises à la disposition. Chaque internaute assume pleinement les risques liés au crédit qu’il accorde à ces informations et reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
3. Détériorations et virus
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4. Informations nominatives et autres informations
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Pour ce faire, Zingaro, Bartabas et l’Académie équestre nationale du domaine de Versailles peuvent être amenés à demander aux utilisateurs de laisser leurs coordonnées et leur adresse électronique ou postale.
Les données collectées sont destinées au service de la communication de Zingaro et l’Académie équestre nationale du domaine de Versailles, à la direction administrative, et au service du développement des publics.
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5. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, tout élément composant le site (structure générale, logiciels, textes, images animées ou non, sons …) est la propriété de Zingaro, de Bartabas et de l’Académie équestre nationale du domaine de Versailles ou de ses partenaires et est soumis aux lois protégeant le droit d’auteur. Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins et dans un autre cadre sont expressément interdites et constitueraient une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur ce site qui sont protégées par les dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
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6. Liens hypertextes
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Qu’entend-on par le terme « cookies » ?
Un cookie est un fichier texte au format alphanumérique déposé sur le disque dur de l’internaute par le serveur du site visité ou par un serveur tiers (régie publicitaire, service de web analytique, etc..). Un cookie permet de reconnaître un internaute lorsqu’il revient sur un site web. Cependant sur un plan technique le cookie permet de reconnaître une machine et non réellement un internaute. Un cookie ne peut être utilisé que par un serveur du domaine l’ayant placé.
Les différents types de cookies
Différents types de cookies sont utilisés sur le Site, ils ont des finalités différentes.
Cookies Essentiels, de performance et fonctionnels
Les cookies « essentiels » sont indispensables au bon fonctionnement du Site. Ils permettent à l’internaute d’accéder au Site et à ses Services et ne peuvent être désactivés/effacés.
Les cookies de « Performance et Fonctionnels » sont utilisés afin de proposer à l’internaute un meilleur service. Ils améliorent le fonctionnement du Site par rapport aux besoins de l’internaute, par rapport à ses comportements passés, à ses paramètres enregistrés. Ils évitent à l’internaute de fournir des informations déjà données (pages visitées ; paramètres de langue, pays ; identifiant ; etc.) lors d’une visite antérieure du Site. Ces cookies ne collectent pas d’information personnelle et ne permettent pas non plus d’identifier l’internaute ou de collecter des données personnelles.
L’internaute peut désactiver/effacer ces cookies sur son terminal. Cependant, il ne pourra plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces du Site.
Cookies analytiques
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Outils de partage
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Le paramétrage du navigateur internet
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L’internaute peut aussi paramétrer son logiciel de navigation afin qu’il lui signale les cookies qui sont déposés sur son terminal et choisir au cas par cas d’accepter ou non ces cookies.
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2/ si vous utilisez le navigateur Firefox
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