MENTIONS LÉGALES

 

1. Informations légales

Le présent site est la propriété de la SARL Théâtre équestre Zingaro, au capital de 7.622,45 € dont le siège social est situé à Aubervilliers 93300 – 176 avenue Jean Jaurès (info@zingaro.fr ; téléphone : + 33 (0)1 48 39 18 03) et dont le numéro de TVA intracommunautaire est : FR 21 350 805 644.

L’Académie équestre nationale du domaine de Versailles, SARL au capital de 152.000€, dont le siège social est situé à Versailles 78000 – Manège de la Grande Ecurie – avenue Rockefeller, dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FR 96 438 430 910 est une filiale de la SARL Théâtre équestre Zingaro.

Le directeur de la publication du site web est Monsieur Yannick Javaudin, en sa qualité d’administrateur du Théâtre équestre Zingaro.

La responsable de la publication est Madame Valérie Dugard en sa qualité de Responsable de la communication du Théâtre équestre Zingaro et de l’Académie équestre nationale du domaine de Versailles.

La société OVH dont le siège social est : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France assure l’hébergement du site web « www.bartabas.fr ».

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site internet www.bartabas.fr est la propriété du Théâtre équestre Zingaro. Le site internet www.bartabas.fr a été conçu par la société Théâtre équestre Zingaro. Tout internaute visitant ce site reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter. Le site www.bartabas.fr est régi par le droit français ; les visiteurs ayant accès au site de l’étranger, doivent s’assurer du respect des lois localement applicables. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

2. Nature des informations
Le Théâtre équestre Zingaro et l’Académie équestre nationale du domaine de Versailles s’efforcent d’assurer au mieux la disponibilité, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site, dont ils se réservent le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, le Théâtre équestre Zingaro et l’Académie équestre nationale du domaine de Versailles ne peuvent garantir la disponibilité, l’exactitude, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations ainsi mises à la disposition. Chaque internaute assume pleinement les risques liés au crédit qu’il accorde à ces informations et reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

3. Détériorations et virus
Il incombe à l’utilisateur du site www.bartabas.fr de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du site, ou des sites des partenaires vers lesquels le Théâtre équestre Zingaro et l’Académie équestre nationale du domaine de Versailles le renvoient, par notamment un ou plusieurs « virus ».
De leur côté, le Théâtre équestre Zingaro et l’Académie équestre nationale du domaine de Versailles déclinent toute responsabilité concernant les dommages, directs ou indirects et quelles qu’en soit les causes, origines, natures ou conséquences, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique de l’utilisateur ou tout autre bien.

4. Informations nominatives et autres informations
L’utilisateur est informé que le Théâtre équestre Zingaro et l’Académie équestre nationale du domaine de Versailles, responsables du traitement, mettent en œuvre un traitement de données à caractère personnel à des fins d’information et de communication externe, d’enquête de satisfaction, d’abonnement à une newsletter, de gestion et de suivi de commandes, de gestion et de suivi des relations commerciales et de gestion et de suivi du public.
Pour ce faire, le Théâtre équestre Zingaro, Bartabas et l’Académie équestre nationale du domaine de Versailles peuvent être amenés à demander aux utilisateurs de laisser leurs coordonnées et leur adresse électronique ou postale.

Les données collectées sont destinées au service de la communication du Théâtre équestre Zingaro et l’Académie équestre nationale du domaine de Versailles, à la direction administrative, et au service du développement des publics.
En vertu de l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification des données le concernant, ainsi que d’un droit d’opposition pour motifs légitimes à ce que les données le concernant fassent l’objet d’un traitement, et d’un droit d’opposition à la prospection commerciale en écrivant à l’exploitant du site web dont l’adresse est la suivante : Théâtre équestre Zingaro – 176 avenue Jean Jaurès – 93300 Aubervilliers.
Le présent site n’étant pas destiné à recevoir des informations à caractère confidentiel, à l’exception des données personnelles visées ci-dessus, toute information que les internautes y communiquent ne pourra être tenue pour confidentielle et ce quelle qu’en soit sa forme – document, donnée, graphique, image, question, suggestion, concept, remarque ou autre. La simple transmission d’une information sur le site confère donc au Théâtre équestre Zingaro et à l’Académie équestre nationale du domaine de Versailles le droit de l’utiliser, de la reproduire, de la diffuser, de la modifier ou de la transmettre dans le but de traiter la demande de l’internaute.

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie sert à enregistrer des informations relatives à la navigation des utilisateurs mais ne permet pas de les identifier. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

L’utilisateur du site web « www.bartabas.fr  » est tenu de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978  relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit  notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
De la même manière, l’utilisateur du site web reconnaît et accepte de ne fournir dans les méls adressés au Théâtre équestre Zingaro et à l’Académie équestre nationale du domaine de Versailles que des informations nécessaires au traitement de sa demande à l’exclusion de toutes informations ou propos outranciers, racistes, péjoratifs.

5. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, tout élément composant le site (structure générale, logiciels, textes, images animées ou non, sons …) est la propriété du Théâtre équestre Zingaro, de Bartabas et de l’Académie équestre nationale du domaine de Versailles ou de ses partenaires et est soumis aux lois protégeant le droit d’auteur. Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins et dans un autre cadre sont expressément interdites et constitueraient une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur ce site qui sont protégées par les dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités sur ce site sont la propriété du Théâtre équestre Zingaro, de Bartabas et de l’Académie équestre nationale du domaine de Versailles ou de ses partenaires. Leur reproduction totale ou partielle effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site est donc prohibée, au sens de l’article L. 713-2 du Code la propriété intellectuelle.

6. Liens hypertextes
Le Théâtre équestre Zingaro et l’Académie équestre nationale du domaine de Versailles ne sauraient être responsables de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre de son site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet. Le Théâtre équestre Zingaro et à l’Académie équestre nationale du domaine de Versailles déclinent donc formellement toute responsabilité quant aux contenus des autres sites vers lesquels ils offrent des liens qui ne sont proposés aux utilisateurs du site qu’en tant que service. La décision d’activer les liens appartient ainsi exclusivement aux internautes.

Les utilisateurs et visiteurs du site ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site.

7. Information sur les cookies

Ce do­cu­ment présente des in­for­ma­tions relatives aux cookies présents sur les services accessibles (« Services») à tout internaute via un terminal de connexion (or­di­na­teur, tablette, Smartphone etc.), depuis l’adresse www.bartabas.fr (« Site »).

Lors de visites sur le Site, des cookies peuvent s’installer au­to­ma­ti­que­ment sur le ter­mi­nal de l’internaute (or­di­na­teur, téléphone, tablette…). Le cookie sert à en­re­gis­trer des in­for­ma­tions re­la­tives à la na­vi­ga­tion des internautes afin de leur proposer une na­vi­ga­tion per­son­na­li­sée (ex: iden­ti­fi­ca­tion de l’internaute lui permettant d’accéder à son compte, gestion du panier de commande, mé­mo­ri­sa­tion des consultations).

L’internaute est informé de l’en­re­gis­tre­ment de cookies sur son terminal par un bandeau dès son arrivée sur la page d’accueil du Site. En continuant sa na­vi­ga­tion sur le Site sans pa­ra­mé­trer la collecte de ses identifiants, l’internaute accepte la collecte de ces in­for­ma­tions et la création de l’identifiant.

Cette page permet à l’internaute d’obtenir les in­for­ma­tions nécessaires pour désactiver ces cookies, à tout moment et ce gra­tui­te­ment. Toutefois il est rappelé que la désac­ti­va­tion des cookies peut réduire ou empêcher l’ac­ces­si­bi­lité à tout ou partie des services proposés par le Site.

Qu’entend-on par le terme « cookies » ?
Un cookie est un fichier texte au format al­pha­nu­mé­rique déposé sur le disque dur de l’internaute par le serveur du site visité ou par un serveur tiers (régie pu­bli­ci­taire, service de web analytique, etc..). Un cookie permet de reconnaître un internaute lors­qu’il revient sur un site web. Cependant sur un plan technique le cookie permet de reconnaître une machine et non réellement un internaute. Un cookie ne peut être utilisé que par un serveur du domaine l’ayant placé.

Les différents types de cookies
Différents types de cookies sont utilisés sur le Site, ils ont des fi­na­li­tés différentes.

Co­okies Es­sen­tiels, de per­for­mance et fonc­tion­nels
Les co­okies « es­sen­tiels » sont in­dis­pen­sables au bon fonc­tion­ne­ment du Site. Ils per­mettent à l’in­ter­naute d’ac­cé­der au Site et à ses Ser­vices et ne peuvent être désac­ti­vés/ef­fa­cés.
Les co­okies de « Per­for­mance et Fonc­tion­nels » sont uti­li­sés afin de pro­po­ser à l’in­ter­naute un meilleur ser­vice. Ils amé­liorent le fonc­tion­ne­ment du Site par rap­port aux be­soins de l’in­ter­naute, par rap­port à ses com­por­te­ments pas­sés, à ses pa­ra­mètres en­re­gis­trés. Ils évitent à l’in­ter­naute de four­nir des in­for­ma­tions déjà don­nées (pages vi­si­tées ; pa­ra­mètres de langue, pays ; iden­ti­fiant ; etc.) lors d’une vi­site an­té­rieure du Site. Ces co­okies ne col­lectent pas d’in­for­ma­tion per­son­nelle et ne per­mettent pas non plus d’iden­ti­fier l’in­ter­naute ou de col­lec­ter des don­nées per­son­nelles.
L’in­ter­naute peut désac­ti­ver/ef­fa­cer ces co­okies sur son ter­mi­nal. Ce­pen­dant, il ne pourra plus bé­né­fi­cier d’un cer­tain nombre de fonc­tion­na­li­tés qui sont néan­moins né­ces­saires pour na­vi­guer dans cer­tains es­paces du Site.

Co­okies ana­ly­tiques
Le Site uti­lise le lo­gi­ciel d’ana­lyse Google Ana­ly­tics pour ana­ly­ser cer­taines in­for­ma­tions des vi­si­teurs tels que, le tra­fic, l’uti­li­sa­tion du na­vi­ga­teur, le nombre de nou­veaux vi­si­teurs, l’ac­ti­vité mar­ke­ting et les pages vi­sion­nées. Cette in­for­ma­tion nous aide à ap­por­ter des amé­lio­ra­tions au Site tant d’un point de vue qua­li­ta­tif que quan­ti­ta­tif.
Les don­nées sto­ckées par ces co­okies peuvent être vues par les seules équipes concer­nées du Site, mais n’en­re­gistrent au­cune in­for­ma­tion confi­den­tielle.

Ou­tils de par­tage
Le Site uti­lise la fonc­tion­na­lité de «par­tage » de conte­nus avec les amis de l’in­ter­naute via les ré­seaux so­ciaux. Lorsque l’in­ter­naute ef­fec­tue un « par­tage », ces sites in­ter­net de ré­seaux so­ciaux sont sus­cep­tibles d’en­voyer des co­okies à l’in­ter­naute lors de sa na­vi­ga­tion sur le Site. Le Site ne contrôle en au­cun cas la dif­fu­sion de ces co­okies, c’est pour­quoi, nous vous sug­gé­rons de consul­ter les sites in­ter­net de tiers pour plus d’in­for­ma­tions sur leurs co­okies.
Règles de confi­den­tia­lité Facebook:
http://www.facebook.com/policy.php
Règles de confi­den­tia­lité Twit­ter:
https://twitter.com/privacy

Le pa­ra­mé­trage du na­vi­ga­teur in­ter­net
La plu­part des na­vi­ga­teurs ac­cepte au­to­ma­ti­que­ment par dé­faut les co­okies. L’in­ter­naute peut ce­pen­dant confi­gu­rer son na­vi­ga­teur afin d’em­pê­cher l’en­re­gis­tre­ment de co­okies sur son or­di­na­teur ou sur un pé­ri­phé­rique as­so­cié. Cer­tains na­vi­ga­teurs pro­posent un mode où les co­okies sont tou­jours sup­pri­més après une vi­site.
L’in­ter­naute peut aussi pa­ra­mé­trer son lo­gi­ciel de na­vi­ga­tion afin qu’il lui si­gnale les co­okies qui sont dé­po­sés sur son ter­mi­nal et choi­sir au cas par cas d’ac­cep­ter ou non ces co­okies.
Il est rap­pelé à l’in­ter­naute que la désac­ti­va­tion des co­okies peut ré­duire ou em­pê­cher l’ac­ces­si­bi­lité à tout ou par­tie des Ser­vices pro­po­sés par le Site. Si le na­vi­ga­teur est confi­guré de ma­nière à re­fu­ser l’en­semble des co­okies, l’uti­li­sa­teur ne pourra no­tam­ment pas pro­fi­ter de fonc­tions es­sen­tielles du Site. Afin de gé­rer les co­okies au plus près des at­tentes de l’in­ter­naute, nous l’in­vi­tons à pa­ra­mé­trer son na­vi­ga­teur en te­nant compte de la fi­na­lité des co­okies telle que men­tion­née ci-avant.

Les liens sui­vants vous dé­crivent pas à pas com­ment ré­gler les co­okies en fonc­tion des na­vi­ga­teurs :

1/ si vous uti­li­sez le na­vi­ga­teur Google Chrome
https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr
Re­pé­rez les fi­chiers qui contiennent le nom « bartabas » Sé­lec­tion­nez-les et sup­pri­mez-les.

2/ si vous uti­li­sez le na­vi­ga­teur Fi­re­fox
https://support.mozilla.org/fr/kb/effacer-cookies-supprimer-infos-sites-enregistrees
Re­pé­rez les fi­chiers qui contiennent le nom « bartabas » Sé­lec­tion­nez-les et sup­pri­mez-les.

3/ si vous uti­li­sez le na­vi­ga­teur In­ter­net Ex­plo­rer
http://windows.microsoft.com/fr-fr/internet-explorer/delete-manage-cookies#ie=ie-11
Sé­lec­tion­nez le ou les co­okies com­pre­nant le nom « bartabas » et sup­pri­mez-les

4/ si vous uti­li­sez le na­vi­ga­teur Sa­fari
http://support.apple.com/kb/PH17191?viewlocale=fr_FR
Sé­lec­tion­nez les co­okies qui contiennent le nom « bartabas » et cli­quez sur Ef­fa­cer ou sur Tout ef­fa­cer.

Plus d’in­for­ma­tions sur les co­okies :
Pour plus d’in­for­ma­tions sur les co­okies et leur uti­li­sa­tion, l’in­ter­naute peut consul­ter le dos­sier de la Com­mis­sion Na­tio­nale de l’In­for­ma­tique et des Li­ber­tés à l’adresse sui­vante : http://www.cnil.fr